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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BUHLER
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SAVEURS COMTOISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEURS COMTOISES
BUHLER société anonyme

Numéro de dépôt :
3286327
Date de dépôt :
16/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2014
SAVEURS COMTOISES de BUHLER

Présentation de la marque SAVEURS COMTOISES

Déposée le 16 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) BUHLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEURS COMTOISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BUHLER domicilié(e) 45, Chemin des Journaux,25000 BESANCON - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 821 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA CONSEIL domicilié(e) 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque SAVEURS COMTOISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEURS COMTOISES est expirée depuis le 16 avril 2014.

BUHLER a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS COMTOISES , PERIFERIC


BUHLER société anonyme - 45, Chemin des Journaux,25000 BESANCON - 25000 - France - SIREN 572821320


APPLIMA CONSEIL - 3, RUE DE LA FAISANDERIE,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, madeleines, pâtisserie et confiserie, cakes, crêpes dentelles, crêpes, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.